Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABC ELEGANCE
A. BRUNNSCHWEILER COMPANY LIMITED (Société de droit anglais)

Numéro de dépôt :
1567090
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/1999
ABC ELEGANCE de A. BRUNNSCHWEILER   COMPANY LIMITED (Société de droit anglais

Présentation de la marque ABC ELEGANCE

Déposée le 19 décembre 1989 par A. BRUNNSCHWEILER COMPANY LIMITED (Société de droit anglais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABC ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A. BRUNNSCHWEILER COMPANY LIMITED (Société de droit anglais), domicilié(e) 16 Sharp street, Manchester ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque ABC ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABC ELEGANCE est expirée depuis le 19 décembre 1999.

A. BRUNNSCHWEILER COMPANY LIMITED (Société de droit anglais a également déposé les autres marques suivantes : INTORICA


A. BRUNNSCHWEILER COMPANY LIMITED (Société de droit anglais) - 16 Sharp street, Manchester ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Produits textiles en pièces non compris dans d'autres classes; tissus d'ameublement en pièces et articles textiles non compris dans d'autres classes